La revue L'Expert publiée par la Compagnie des Experts Agréés donne la parole à Eloi JUTTEAU, d'ECCE Expert d'Assurés, qui raconte la complexité et les enjeux de l'intervention d'un expert d'assurés après une catastrophe naturelle de l'ampleur de l'ouragan IRMA. Lire la suite...
Le préjudice d’agrément désigne le préjudice subi par une victime du fait de ne plus pouvoir pratiquer une activité de loisir, qu’elle soit ludique, culturelle ou sportive. Lire la suite...
Les cahiers de prospective bancaire & financière de Banque & Stratégie, publiés par la Revue Banque, donnent la parole à Denis Legrand et Laurent Friedmann, sur la thématique du recours tiers payeur. Ils y prônent un plus large recours… au recours.
Si tous les employeurs peuvent tirer opportunément parti du recours contre tiers, il comporte des enjeux beaucoup plus importants pour les employeurs publics que pour les employeurs privés. Lire la suite...
Dans le prolongement de notre dernier article sur les accidents de la vie courante (AcVC) avec tiers responsable, nous évoquons, dans cette seconde partie, les accidents de la vie courante sans tiers responsable. Lire la suite...
La Direction Générale de la Santé dénombre chaque année entre 10 et 12 millions d’accidents de la vie courante. Ces accidents nécessitent 4,5 millions de recours aux urgences, sont à l’origine de 500 000 hospitalisations et provoquent environ 20 000 décès.
Si notre système de santé prend en charge les soins qui découlent de cette vaste sinistralité, la question plus large de l’indemnisation des victimes se pose. Lire la suite...
Si notre système de santé prend en charge les soins qui découlent de cette vaste sinistralité, la question plus large de l’indemnisation des victimes se pose. Lire la suite...
Dans le cadre d’une demande d’indemnisation amiable (non judiciaire) des préjudices corporels suite à un accident, les délais qu’il faut supporter pour aboutir dans ces interminables démarches feraient perdre patience au maitre Zen le plus détendu !!! Lire la suite...
Quelle différence existe entre les deux expressions "recours contre tiers" et "recours tiers payeur" ? un court article pour vous permettre d'y voir clair. Lire la suite...
On parle de victime par ricochet pour désigner une personne (physique ou morale) qui a été indirectement affectée par les préjudices corporels subis par une victime directe. Lire la suite...
Lorsqu’une personne est victime d’un accident avec tiers responsable lui ayant occasionné des dommages corporels, elle peut, dans la plupart des cas, obtenir une indemnisation de ses préjudices.
Les proches de la victime, affectés par les conséquences de l’accident, sont également susceptibles d’être indemnisés en qualité de « victime par ricochet ».
Dans de tels contextes, la question du préjudice moral (et de son indemnisation) est souvent évoquée par les victimes et leurs proches.
Qu’est-ce que le préjudice moral ? Qui concerne t’il ? Quand peut-on s’en prévaloir ? Lire la suite...
Les proches de la victime, affectés par les conséquences de l’accident, sont également susceptibles d’être indemnisés en qualité de « victime par ricochet ».
Dans de tels contextes, la question du préjudice moral (et de son indemnisation) est souvent évoquée par les victimes et leurs proches.
Qu’est-ce que le préjudice moral ? Qui concerne t’il ? Quand peut-on s’en prévaloir ? Lire la suite...